|
|
|
|
|
* Conditions de prescription et de délivrance Liste I. Médicament soumis à prescription hospitalière. Prescription réservée aux spécialistes en oncologie ou en hématologie ou aux médecins compétents en cancérologie. Médicament nécessitant une surveillance particulière pendant le traitement. * Rétrocession - Arrêté du 22 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (JO du 28/09/2021) : radiation - Arrêté du 14 avril 2006 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste des spécialités pharmaceutiques autorisées à la rétrocession (JO du 05/05/2006). - Arrêté du 22 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste des spécialités pharmaceutiques autorisées à la rétrocession (JO du 06/09/2005). - Arrêté du 20 décembre 2004 fixant les conditions d'utilisation des anticancéreux injectables inscrits sur la liste des médicaments autorisés à être vendus au public par les pharmacies à usage intérieur des établissements de santé (JO du 23/12/2004). - Arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (JO du 26/12/2004). * Médicament anticancéreux accessible aux vétérinaires - Arrêté du 8 août 2012 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2009 relatif aux médicaments à usage humain classés dans l'une des catégories de prescription restreinte pour l'application de l'article R. 5141-122 du code de la santé publique (JO du 18/08/2012) - Arrêté du 29 octobre 2009 relatif aux médicaments à usage humain classés dans l'une des catégories de prescription restreinte pour l'application de l'article R. 5141-122 du code de la santé publique (JO du 06/11/2009). |
|
Référence(s) officielle(s): Rectificatif AMM européenne 20/08/2021 | |
Code UCD13 : | 3400892294834 |
Code UCD7 : | 9229483 |
Code identifiant spécialité : | 6 236 236 9 |
Laboratoire(s) titulaire(s) AMM: |
|
Référence(s) officielle(s): Journal Officiel 03/12/2021 | |
Laboratoire(s) exploitant(s) : |
|
Référence(s) officielle(s): Journal Officiel 03/12/2021 | |
Code CIP13 | 3400956326150 |
Code CIP7 | 5632615 |
Commercialisation | Disponible : OUI depuis le 01/08/2001 |
Agrément collectivités/date JO | Oui le 17/05/2001 |
Radiation collectivités/date JO | Non |
Présentation réservée à l'hôpital | Oui |
Dose totale contenue dans l'unité commune de dispensation (UCD) |
|
Conditionnement primaire | 1 FLACON(S) contenant 25 ML (1) |
Matériau(x) |
|
Caractéristique(s) du conditionnement primaire |
|
Caractéristique(s) de l'emballage |
|
* Nature et contenu de l'emballage extérieur |
|
Présentation unitaire | OUI |
Référence(s) bibliographique(s) | |
|
Conditions de délivrance |
|
Référence(s) officielle(s): Rectificatif AMM européenne 20/08/2021 |
Statut de la présentation |
|
Référence(s) officielle(s): Rectificatif AMM européenne 20/08/2021 |
1. Prix en officine ville | |
Prix de cette présentation (CIP)/date JO | non concerné |
Tarif forfaitaire de responsabilité/date JO (génériques) | Non concerné |
2. Prix à l'hôpital (Pharmacie à usage intérieur) | |
Prix de vente aux établissements de santé par UCD/date JO (rétrocession - vente au public) | Prix libre |
Tarif de responsabilité par UCD (tarification à l'activité) | 471,752 euros HT le 12/01/2024 |
1. Ville | |
Taux de remboursement |
|
2. Hôpital (Rétrocession - vente au public) | |
Taux de remboursement/date JO |
|
* Arrêté du 1er avril 2005 relatif aux conditions de prise en charge des spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (JO du 10/05/2005). |
|
Statut(s) du remboursement |
|
* Arrêté du 29 juillet 2016 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale A compter du 1er septembre 2016, les indications considérées sont radiées de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale : "En association avec le bortézomib pour le traitement du myélome multiple en progression chez les patients qui ont reçu au moins un traitement antérieur et qui ont déjà subi ou qui sont inéligibles pour une greffe de moelle osseuse." (JO du 03/08/2016) * Arrêté du 17 février 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale A compter du 1er mars 2015, la prise en charge de ce médicament au titre de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale est limitée aux indications suivantes : - traitement d'un cancer ovarien à un stade avancé chez les femmes après l'échec d'une chimiothérapie de première intention à base de platine ; - en monothérapie chez les patients ayant un cancer du sein métastatique, avec un risque cardiaque augmenté ; - en association avec le bortézomib pour le traitement du myélome multiple en progression chez les patients qui ont reçu au moins un traitement antérieur et qui ont déjà subi ou qui sont inéligibles pour une greffe de moelle osseuse. (JO du 24/02/2015) * Arrêté du 4 avril 2005 pris en application de l'article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale et fixant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge par l'assurance maladie en sus des prestations d'hospitalisation. * Circulaire DHOS-F-O/DSS-1A/2005/n°119 du 1er mars 2005. * Circulaire DHOS-F2-O/DSS-1A/2004/n°36 du 2 février 2004. |
SMR spécifique de cette présentation | NON |
Modalité(s) de dispensation |
|
* Rétrocession |
Page générée en 0.0702 seconde(s)