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* Conditions de prescription et de délivrance Liste I. Médicament réservé à l'usage hospitalier. Prescription réservée aux médecins spécialistes ou compétents en oncologie ou en cancérologie. |
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Référence(s) officielle(s): Rectificatif AMM européenne 16/12/2022 | |
Code UCD13 : | 3400892611105 |
Code UCD7 : | 9261110 |
Code identifiant spécialité : | 6 039 164 6 |
Laboratoire(s) titulaire(s) AMM: |
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Référence(s) officielle(s): Rectificatif AMM européenne 16/12/2022 | |
Laboratoire(s) exploitant(s) : |
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Référence(s) officielle(s): Rectificatif AMM européenne 16/12/2022 | |
Code CIP13 | 3400956620135 |
Code CIP7 | 5662013 |
Commercialisation | Disponible : OUI depuis le 04/04/2005 |
Agrément collectivités/date JO | Oui le 08/07/2005 |
Radiation collectivités/date JO | Non |
Présentation réservée à l'hôpital | Oui |
Dose totale contenue dans l'unité commune de dispensation (UCD) |
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Conditionnement primaire | 1 FLACON(S) contenant 16 ML (1) |
Matériau(x) |
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Caractéristique(s) du conditionnement primaire |
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* Nature et contenu de l'emballage extérieur |
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Présentation unitaire | OUI |
Référence(s) bibliographique(s) | |
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Conditions de délivrance |
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Référence(s) officielle(s): Rectificatif AMM européenne 16/12/2022 |
Statut de la présentation |
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Référence(s) officielle(s): Rectificatif AMM européenne 16/12/2022 |
1. Prix en officine ville | |
Prix de cette présentation (CIP)/date JO | non concerné |
Tarif forfaitaire de responsabilité/date JO (génériques) | Non concerné |
2. Prix à l'hôpital (Pharmacie à usage intérieur) | |
Prix de vente aux établissements de santé par UCD/date JO (rétrocession - vente au public) | Non concerné |
Tarif de responsabilité par UCD (tarification à l'activité) | 607,643 euros HT le 01/12/2020 |
1. Ville | |
Taux de remboursement |
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2. Hôpital (Rétrocession - vente au public) | |
Taux de remboursement |
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* Arrêté du 19 août 2015 relatif à la prise en charge d'une spécialité pharmaceutique bénéficiant d'une recommandation temporaire d'utilisation et pris en application de l'article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale |
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Statut(s) du remboursement |
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* Arrêté du 22 juillet 2022 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (JO du 28/07/2022) Prise en charge des spécialités ci-dessous étendue : - en association au paclitaxel et au cisplatine, ou bien en association au paclitaxel et au topotécan chez les patientes ne pouvant pas recevoir de traitement à base de sels de platine, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d'un carcinome du col de l'utérus persistant, en rechute ou métastatique. * Arrêté du 20 avril 2022 modifiant la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics mentionnée à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique (JO du 22/04/22) L'annexe à l'arrêté susvisé du 12 janvier 2022 est modifiée comme suit : . au premier alinéa de cette annexe, les mots : "de l'indication thérapeutique suivante" sont remplacés par les mots : "es indications thérapeutiques suivantes" ; . après l'alinéa se terminant par les mots : "en association à la capécitabine", sont insérés deux alinéas ainsi rédigés : " - en association au carboplatine et au paclitaxel, est indiqué chez les patientes adultes atteintes d'un cancer épithélial de l'ovaire, des trompes de Fallope ou péritonéal primitif, en première récidive, sensible aux sels de platine et qui n'ont pas été préalablement traitées par du bevacizumab ou d'autres inhibiteurs du VEGF (Vascular Endothelial Growth Factor) ou d'autres agents ciblant le récepteur du VEGF ; " - en association à l'erlotinib, est indiquée en traitement de première ligne chez les patients adultes atteints de cancer bronchique non à petites cellules non épidermoïde, avancé et non opérable, métastatique ou en rechute, et présentant des mutations activatrices de l'EGFR (Epidermal Growth Factor Receptor)." - Arrêté du 12 janvier 2022 modifiant la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics mentionnée à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique (JO du 14/01/22) Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté, à l'exception de l'indication thérapeutique suivante : . en association à la capécitabine, dans le traitement de première ligne, chez des patients adultes atteints de cancer du sein métastatique, pour lesquels un traitement avec d'autres options de chimiothérapie incluant des taxanes ou des anthracyclines, n'est pas considéré comme approprié. Les patients ayant reçu un traitement à base de taxanes et d'anthracyclines en situation adjuvante au cours des 12 derniers mois, doivent être exclus d'un traitement par Avastin en association à la capécitabine * Médicament facturable hors-GHS - Arrêté du 22 juillet 2022 [...] prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation [...] (JO du 28/07/2022) - Arrêté du 5 janvier 2018 [...] prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation [...] (JO 10/01/18). - Arrêté du 16 novembre 2017 [...] prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation [...] (JO du 22/11/17) - Arrêté du 29 juillet 2016 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (JO du 03/08/16) - Arrêté du 29 juillet 2016 portant radiation de la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (JO du 03/08/16) - Arrêté du 12 juillet 2005 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale (JO du 26/07/05). - Circulaire DHOS-F-O/DSS-1A/2005/n°119 du 1er mars 05. - Circulaire DHOS-F2-O/DSS-1A/2004/n°36 du 2 février 04 |
SMR spécifique de cette présentation | NON |
Modalité(s) de dispensation |
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