ORPHACOL 50MG GELULE
ORPHACOL 50 MG, GELULE
Fiche(s) d'identité interopérable
Historique des références officielles
  Lien vers la monographie ansm

Cette monographie a été revue le : 02/05/2023
Renseignements administratifs
  • Conditions de prescription et de délivrance :
  •  
  • LISTE I
  • PRESCR RESTREINTE/CSP R.5121-77 A -96
  • PRESCR HOSPITALIERE/CSP R.5121-84 A -86
  • PRESCR SPECIALISTES/CSP R.5121-90 A -92
  • RESERVE HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE
  • SURVEILLANCE PARTICUL/CSP R.5121-93 A -95
  • RENOUVELLEMENT PRESCRIPTION RESTREINT
  • RETROCESSION/VENTE PUBLIC PUI LISTE L5126-6 CSP (ANCIENNEMENT 5126-4)
  • MEDICAMENT SOUS SURVEILLANCE RENFORCEE
* Conditions de prescription et de délivrance

Liste I.

Médicament nécessitant une surveillance particulière pendant le traitement.
Prescription hospitalière.
Prescription réservée aux spécialistes et services hépato/gastro-enterologie.


* Rétrocession

- Arrêté du 4 avril 2014 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (JO du 23/04/2014).


* Arrêté du 23 mai 2014 portant classement sur la liste des substances vénéneuses (JO du 31/05/2014) :

Liste I.
Référence(s) officielle(s):   Rectificatif AMM européenne 13/01/2023
 
Code UCD13 : 3400893230701
Code UCD7 : 9323070
Code identifiant spécialité : 6 331 622 5
Laboratoire(s) titulaire(s) AMM:
  • LABORATOIRES CTRS
Référence(s) officielle(s):   Rectificatif AMM européenne 13/01/2023
Laboratoire(s) exploitant(s) :
  • LABORATOIRES CTRS
Référence(s) officielle(s):   Rectificatif AMM européenne 13/01/2023
   
Présentation N° 1 : 3 plaquette(s) PVC-Aluminium de 10 gélule(s)
Code CIP13 3400941688607
Code CIP7 4168860
Commercialisation Disponible : OUI depuis le 01/10/2014
Agrément collectivités/date JO Oui le 20/05/2014
Radiation collectivités/date JO Non
Présentation réservée à l'hôpital Oui
Conditionnement
Dose totale contenue dans l'unité commune de dispensation (UCD)
  • 50 MG CHOLIQUE ACIDE
Conditionnement primaire 3 PLAQUETTE(S)
Nb unités de prise par conditionnement primaire 10 GELULE(S) par PLAQUETTE(S)
Matériau(x)
  • PVC
  • ALUMINIUM
  • PVDC

* Nature et contenu de l'emballage extérieur

Plaquettes en PVC/PVDC-aluminium de 10 gélules.

Conditionnement : 30

Présentation unitaire PAS DE RENSEIGNEMENT
Référence(s) bibliographique(s)
  • Référence(s) officielle(s): Rectificatif AMM européenne 13/01/2023
   
Conditions de délivrance
  • LISTE I
Référence(s) officielle(s):   Rectificatif AMM européenne 13/01/2023
Statut de la présentation
  • AMM à la date du 12/09/2013
  • AMM EUROPEENNE EU/1/13/870/001
  • MEDICAMENT ORPHELIN EU/3/02/127

Ce médicament est désigné comme médicament orphelin pour les indications suivantes :
- EU/3/02/127: erreurs congénitales de la synthèse d'acides biliaires primaires

Référence(s) officielle(s):   Rectificatif AMM européenne 13/01/2023
Prix
1. Prix en officine ville
Prix de cette présentation (CIP)/date JO non concerné
Tarif forfaitaire de responsabilité/date JO (génériques) Non concerné
2. Prix à l'hôpital (Pharmacie à usage intérieur)
Prix de vente aux établissements de santé par UCD/date JO (rétrocession - vente au public) 78 euros HT le 01/10/2014
Tarif de responsabilité par UCD (tarification à l'activité) Non concerné
Remboursement
1. Ville
Taux de remboursement
  • Non concerné

2. Hôpital (Rétrocession - vente au public)
Taux de remboursement
  • 65 % le 30/09/2014. Date d'application : le 01/10/2014

* Arrêté du 23 septembre 2014 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (JO du 26/09/2014)

Statut(s) du remboursement
  • ALD MALADIE CORONAIRE : SANS RAPPORT
  • ALD INS RESP C GRAVE : SANS RAPPORT
  • ALD DIABETE : SANS RAPPORT
  • ALD ARTERIOPATHIES : SANS RAPPORT
  • ALD CARDIOPATHIES : SANS RAPPORT
  • ALD HTA : (SANS RAPPORT) SUPPRESSION ALD 26/06/11

SMR spécifique de cette présentation NON
Modalité(s) de dispensation
  • PHARMACIE A USAGE INTERIEUR
  • ETABLISSEMENT DE SANTE
  • DISPENSATION A USAGE INTERIEUR
  • RETROCESSION AMBULATOIRE PUI
  • MEDICAMENT SERIALISABLE

* Rétrocession

- Arrêté du 4 avril 2014 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (JO du 23/04/2014).

Présentation N° 2 : 6 plaquette(s) PVC-Aluminium de 10 gélule(s)
Code CIP13 3400941688775
Code CIP7 4168877
Commercialisation Disponible : OUI depuis le 01/05/2023
Agrément collectivités/date JO Oui le 20/05/2014
Radiation collectivités/date JO Non
Présentation réservée à l'hôpital Oui
Conditionnement
Dose totale contenue dans l'unité commune de dispensation (UCD)
  • 50 MG CHOLIQUE ACIDE
Conditionnement primaire 6 PLAQUETTE(S)
Nb unités de prise par conditionnement primaire 10 GELULE(S) par PLAQUETTE(S)
Matériau(x)
  • PVC
  • ALUMINIUM
  • PVDC

* Nature et contenu de l'emballage extérieur

Plaquettes en PVC/PVDC-aluminium de 10 gélules.

Conditionnement : 60

Présentation unitaire PAS DE RENSEIGNEMENT
Référence(s) bibliographique(s)
  • Référence(s) officielle(s): Rectificatif AMM européenne 13/01/2023
   
Conditions de délivrance
  • LISTE I
Référence(s) officielle(s):   Rectificatif AMM européenne 13/01/2023
Statut de la présentation
  • AMM à la date du 12/09/2013
  • AMM EUROPEENNE EU/1/13/870/002
  • MEDICAMENT ORPHELIN EU/3/02/127

Ce médicament est désigné comme médicament orphelin pour les indications suivantes :
- EU/3/02/127: erreurs congénitales de la synthèse d'acides biliaires primaires

Référence(s) officielle(s):   Rectificatif AMM européenne 13/01/2023
Prix
1. Prix en officine ville
Prix de cette présentation (CIP)/date JO non concerné
Tarif forfaitaire de responsabilité/date JO (génériques) Non concerné
2. Prix à l'hôpital (Pharmacie à usage intérieur)
Prix de vente aux établissements de santé par UCD/date JO (rétrocession - vente au public) 78 euros HT le 01/10/2014
Tarif de responsabilité par UCD (tarification à l'activité) Non concerné
Remboursement
1. Ville
Taux de remboursement
  • Non concerné

2. Hôpital (Rétrocession - vente au public)
Taux de remboursement
  • 65 % le 30/09/2014. Date d'application : le 01/10/2014

Statut(s) du remboursement
  • ALD MALADIE CORONAIRE : SANS RAPPORT
  • ALD INS RESP C GRAVE : SANS RAPPORT
  • ALD DIABETE : SANS RAPPORT
  • ALD ARTERIOPATHIES : SANS RAPPORT
  • ALD CARDIOPATHIES : SANS RAPPORT
  • ALD HTA : (SANS RAPPORT) SUPPRESSION ALD 26/06/11

SMR spécifique de cette présentation NON
Modalité(s) de dispensation
  • PHARMACIE A USAGE INTERIEUR
  • ETABLISSEMENT DE SANTE
  • DISPENSATION A USAGE INTERIEUR
  • RETROCESSION AMBULATOIRE PUI
  • MEDICAMENT SERIALISABLE

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